Le réglement intérieur

PRÉAMBULE

Le règlement intérieur du Lycée Georges Brassens a été adopté par le Conseil d’Administration du 3 février 2016 en se conformant à tous les textes juridiques supérieurs (Constitution, Droits de l’Homme …).

Texte éducatif, il est l’expression du pouvoir de réglementation dont dispose l’Etablissement Public Local d’Enseignement (EPLE) et définit les droits et les devoirs des membres de la communauté éducative (Article 3 du décret 85-924 du 30.08.85 modifié par le décret 20006620 du 07.06.2000).

Tous les membres de la communauté scolaire s’engagent au respect des principes fondamentaux de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Cette disposition s’applique à toutes les activités placées sous la responsabilité de l’établissement, y compris en dehors de l’enceinte du lycée.

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT

Accès au lycée
L’entrée se fait par le hall principal.
Les élèves doivent être porteurs de carnet de lycéen ou de leur carte d’étudiant (élèves post- baccalauréat) en règle qui pourra leur être demandé à tout moment par tout personnel de l’établissement.
Toute personne étrangère au lycée doit se présenter à l’accueil. Les élèves ne doivent ni attirer, ni faire entrer des personnes étrangères à l’établissement sous peine de sanctions.
Un garage à vélos est mis à la disposition des élèves. Ceux-ci doivent en retirer la clef à la loge en échange de leur carte ou carnet du lycéen. Un système de vidéosurveillance est installé dans l’établissement.

Heures d’ouverture de l’établissement et horaires des cours
Le lycée est ouvert de 8h15 à 19h du lundi au vendredi pour les cours. Les horaires d’ouverture au-delà des cours sont réservés au dispositif d’accompagnement à la réussite scolaire.
Le lycée est également ouvert certains samedis matins de 8h15 à 13h afin d’organiser des Devoirs Surveillés. Le planning des samedis travaillés est distribué en début d’année scolaire aux élèves.
Les élèves ne sont autorisés à quitter le lycée que lorsqu’ils n’ont pas cours sous la condition d’une autorisation écrite de leurs parents pour les élèves mineurs.
En dehors des heures de cours, les élèves sont invités à fréquenter les espaces de travail (CDI, ENT, EMT, salle d’accueil) et les espaces de détente (Foyer des élèves) au sein de l’établissement.

Infirmerie/Santé
L’infirmerie est un lieu de soins, d’accueil, d’écoute, d’information et de prévention. Elle est ouverte suivant les horaires affichés.
Les élèves ne conservent sur eux aucune sorte de médicaments. Tout médicament doit être déposé à l’infirmerie. Il sera distribué selon les prescriptions de l’ordonnance du médecin traitant.
Pour l’accueil des élèves atteints d’un handicap physique ou d’une maladie chronique, un Projet d’Accueil Individualisé peut être établi.
Pendant un cours, tout élève souffrant doit être accompagné à l’infirmerie par un élève désigné par le professeur. L’élève souffrant regagnera le cours muni d’un billet d’entrée délivré par l’infirmière ou le CPE. En aucun cas, un élève malade ne doit regagner son domicile de sa propre initiative pendant les heures inscrites à son emploi du temps.
Les élèves qui bénéficient de contrôles et d’examens de santé ne peuvent s’y soustraire.
En cas d’extrême urgence, les élèves seront dirigés vers l’hôpital par les services d’urgence. Pour faciliter l’éventuelle prise en charge de l’élève par les services hospitaliers, est nécessaire de remplir la fiche médicale chaque année.

Assurance – Accidents
Les élèves ne sont pas assurés par le lycée.
L’assurance n’est pas exigée dans le cadre des activités prévues à l’emploi du temps mais elle devient obligatoire pour participer aux activités périscolaires organisées par l’établissement : sorties, voyages, activités de la MDL, stages, Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), etc. En conséquence, il est vivement conseillé aux familles de contracter une assurance pour les dommages que peut causer ou subir leur enfant.
Tout accident survenu au lycée est signalé immédiatement à l’infirmière ou au chef d’établissement. Un rapport sera établi et transmis à l’Inspection Académique. En outre, les parents doivent réclamer et adresser eux-mêmes une déclaration d’accident à leur assurance.
Les élèves qui suivent un enseignement technique ou professionnel, ainsi que des stages en entreprise, bénéficient du régime des accidents du travail (Article L.416 du code de la Sécurité Sociale).

La demi-pension
Les tarifs sont fixés chaque année par les services du Conseil Régional.
Les frais de demi-pension sont payables chaque trimestre. Tout trimestre commencé est dû en entier. Certains cas de force majeure (ex : absence de plus de 15 jours avec certificat médical) peuvent donner lieu à une remise d’ordre. Les cas de non paiement dans les délais réglementaires entraîneront une procédure de recouvrement à la charge des familles.
L’accès à la salle de restauration est réservé aux demi-pensionnaires en possession de leur carte magnétique personnelle. Cette carte ne peut être prêtée.
Les élèves qui ont oublié leur carte passent en fin de service. Les élèves doivent se présenter à l’intendance afin d’obtenir un billet de passage qu’ils devront présenter à la borne.
La demi-pension est un service rendu aux familles ; tout comportement incorrect peut entraîner une radiation.
En conséquence, les élèves et les personnels ne sont pas autorisés à déjeuner dans les salles de classe.

L’ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE ET DES ÉTUDES

Espaces de vie et de travail

En dehors des heures de cours, les élèves peuvent se rendre en silence et dans le respect du travail des autres :
– au Centre de Documentation et d’information (CDI)
– à l’EMT (Espace manuel de travail) à l’ENT (Espace Numérique de travail)
– ou au Foyer des élèves (ouverture selon planning affiché), lieu de détente ayant son propre règlement intérieur.
Les couloirs et le hall sont des lieux de passage dans lesquels il est interdit de stationner durablement sauf dans les espaces de travail destinés aux élèves.
La cour est un espace de détente où une tenue correcte et un comportement respectueux sont exigés ; les élèves doivent éviter de faire du bruit à proximité des salles de classe.

Absences et retards

Absences des élèves

Un relevé des absences est effectué à chaque heure de cours par le professeur.
Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer au préalable le Conseiller Principal d’Éducation (CPE) par l’intermédiaire du carnet de lycéen.
En cas d’absence, la famille informera le CPE par téléphone le jour-même. Dès son retour, l’élève présentera un justificatif écrit au CPE.

Retards des élèves
Les retards ne sont pas admissibles, car ils dérangent le déroulement du cours et pénalisent l’ensemble des élèves de la classe.
Les élèves seront autorisés à entrer dans les bâtiments selon les horaires indiqués ci-dessous :

Tout élève se présentant après que les portes du bâtiment ou de la salle de cours sont fermées ne sera pas admis en classe. Il sera noté donc « absent » par le professeur et devra obligatoirement se signaler à la Vie scolaire et régulariser cette absence.
En cas de retard, les étudiants et les stagiaires du GRETA devront patienter, comme les élèves, avant de pénétrer dans les bâtiments. Cependant, à l’issue de cette attente, ils seront autorisés à se rendre en classe mais seront notés « absent » pour la première demi-heure de cours.
Dans tous les cas, l’élève non accepté en cours n’est pas autorisé à quitter l’établissement.
Par ailleurs, les élèves et les étudiants qui cumulent les retards s’exposent à des punitions et des sanctions.

Absence d’un professeur
En cas d’absence prévue d’un enseignant, les élèves seront avisés par leur professeur.
En cas d’absence imprévue d’un professeur, il appartient aux délégués de classe de se renseigner auprès de la vie scolaire et/ou du secrétariat. Les élèves attendront 15 minutes par heure de cours avant de pouvoir être libérés.

Règles de vie collective

Une tenue correcte et respectueuse d’autrui est demandée à chacun, en toutes circonstances. Par correction, le port de tout couvre-chef est interdit dans les locaux de l’établissement.
L’usage silencieux d’appareils mobiles de communication (téléphones) baladeurs (et lecteurs MP3) consoles de jeux, etc… même portés autour du cou, est toléré dans les bâtiments de l’établissement en dehors des salles de cours et des lieux de travail. Tout usage bruyant de ces appareils est toutefois interdit. En cas d’infraction, ces objets seront remis à tout membre du personnel qui les demande. Ils feront l’objet d’une confiscation temporaire.
L’accès aux salles des professeurs est interdit aux élèves.
Chacun veillera au respect du bien collectif mis à sa disposition et doit ainsi contribuer à conserver le lycée propre, agréable et accueillant. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée et pourra entraîner pour les familles une réparation financière.
Conformément aux lois en vigueur, il est interdit de fumer dans l’enceinte du lycée, d’introduire tout objet, substance, produit dangereux ou boissons alcoolisées. Il est également interdit de filmer ou de photographier un personnel ou un élève dans l’enceinte de l’établissement sans l’accord du chef d’établissement et de la personne concernée.
Tout commerce d’argent, d’objets ou de produits entre élèves est interdit au lycée.
Les élèves sont vivement invités à ne pas apporter au lycée d’objets de valeur. L’établissement ne saurait en aucune façon être rendu responsable en cas de perte ou de vol.
Les élèves s’engagent à réprouver l’usage de toute violence physique ou verbale.

Le CDI

Le règlement intérieur du lycée s’applique au CDI qui est un lieu de travail, de lecture et de recherche.
Les élèves peuvent s’y rendre sur leur temps libre, selon les horaires et le planning hebdomadaire affichés sur la porte.
Il est possible d’emprunter jusqu’à 3 documents pour une durée de 3 semaines.
Le respect des autres implique un comportement discret, calme et poli de la part de tous.
Le silence doit être respecté.
Il est interdit de boire, de manger et de répondre au téléphone. Des poubelles sont disponibles pour garder l’espace propre.
Les ordinateurs sont réservés aux recherches et au travail scolaire.
Les usages récréatifs (par exemple : Facebook, jeux, vidéos…) sont interdits.
L’impression de documents à visée pédagogique (dans la limite de quelques pages) est soumise à l’approbation des professeurs-documentalistes.
La photocopieuse est uniquement destinée à la reproduction de documents du CDI.
La base de données du CDI est consultable à l’adresse : http://0911828t.esidoc.fr/ ou depuis le site du lycée.

Sorties pédagogiques
Elles pourront être soit accompagnées sur tout ou partie du trajet, soit n’être encadrées que sur le lieu de la sortie. Dans ce dernier cas, les élèves se rendront seuls et par leurs propres moyens au point de rendez-vous fixé par le professeur organisateur et regagneront leur domicile de même. Ces déplacements se feront alors sous la responsabilité des parents. Les parents seront informés des modalités de sortie par un formulaire qu’ils devront signer.

Les Périodes de Formation en Milieu Professionnel (PFMP)

Les Périodes de Formation en Milieu Professionnel sont obligatoires pour la validation des diplômes professionnels et technologiques selon un calendrier voté en Conseil d’administration. L’assiduité durant les PFMP est soumise aux mêmes règles que la présence en cours. En cas d’empêchement majeur, l’entreprise et le lycée doivent être averti le plus rapidement possible.
Il appartient aux élèves de rechercher l’entreprise qui les accueillera. Une convention de stage sera signée entre le lycée, la famille et l’entreprise d’accueil.

Évaluation et suivi des élèves

Conseils de mi-trimestre et mi-semestre
Au mois d’octobre, dans les classes de 2nde générales, technologiques et professionnelles, ainsi que dans les classes de première année de STS, les professeurs se réunissent pour repérer les élèves en difficulté. Un entretien individuel est mené par le professeur principal, le CPE, le proviseur ou le proviseur adjoint.

Conseils de classe et bulletins scolaires
À la fin de chaque trimestre (de chaque semestre pour les élèves des Sections de Technicien Supérieur (STS) et de BAC Professionnel), le conseil de classe se réunit pour évaluer chaque élève. Cette évaluation porte sur : les résultats dans chaque discipline, l’investissement dans le travail et les efforts de l’élève, le comportement, l’assiduité, la ponctualité.
Le Président du conseil de classe peut attribuer à un élève : des Encouragements, des Compliments, des Félicitations, des avertissements : Travail et/ou Comportement,
Un bulletin regroupant l’ensemble des évaluations et appréciations est ensuite remis aux familles. Ces dernières sont invitées à conserver les bulletins, nécessaires à la constitution des dossiers pour la poursuite de la scolarité.

Commission éducative
La commission éducative a pour mission d’examiner la situation d’un ou plusieurs élèves dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle est présidée par le chef d’établissement ou son représentant et comprend deux enseignants siégeant au conseil d’administration ou leurs suppléants, deux parents d’élèves siégeant au conseil d’administration ou leurs suppléants, un CPE, le professeur principal de l’élève concerné et un délégué de la classe.
Dans le cadre du suivi de l’élève, les absences nombreuses et/ou illégitimes feront systématiquement l’objet d’un signalement à l’inspection Académique. Il peut en découler une suspension des aides sociales liées à la scolarité.

L’EXERCICE DES DROITS ET DES OBLIGATIONS DES ÉLÈVES

Les devoirs des élèves

Assiduité et ponctualité
L’assiduité et la ponctualité à toutes les activités inscrites à l’emploi du temps de l’élève, quelle que soit leur forme : cours, travaux pratiques, modules, contrôles, devoirs sur tables, examens blancs, interrogations orales, sont obligatoires. Ainsi, tout enseignement optionnel choisi en début d’année devient obligatoire pour l’année entière et fait partie intégrante de l’emploi du temps. L’élève doit également respecter toute modification exceptionnelle de son emploi du temps. Les devoirs surveillés du samedi matin sont obligatoires en fonction du planning distribué en début d’année scolaire.

Travail
Tout élève doit détenir à chaque cours tout le matériel pédagogique nécessaire.
Tout lycéen a obligation d’apprendre avec soin et régularité les leçons et de faire les différents exercices et devoirs conformément aux indications données par ses professeurs. Tout manquement à ces obligations sera sanctionné.
L’ensemble des travaux dont l’élève doit s’acquitter ainsi que le contenu des cours figurent sur le cahier de textes du professeur. Celui-ci est un document officiel pouvant être consulté à tout moment par les élèves ou les parents.
Lors de certaines activités pédagogiques marquées à l’emploi du temps de la classe, les élèves pourront être amenés à effectuer des travaux à l’extérieur de l’établissement durant lesquels ils restent placés sous statut scolaire.

Les droits des élèves

Droit d’expression collective
Il s’exerce par l’intermédiaire des délégués élèves et des associations déclarées et autorisées par le Chef d’établissement. Les principes de laïcité, de neutralité et de pluralisme doivent être respectés. Des panneaux d’affichage sont mis à la disposition des élèves. Tout affichage doit être soumis à l’approbation du chef d’établissement. Une affiche ne peut être anonyme.

Droit de réunion
Il est reconnu aux groupes de lycéens, aux délégués et aux associations déclarées et autorisées par le Chef d’établissement. Les réunions doivent avoir lieu en dehors des heures de cours prévues à l’emploi du temps des élèves.

Droit d’association
Il est reconnu à tous les lycéens sans aucune restriction. Tous les élèves majeurs peuvent créer une association déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901.
Les associations qui veulent avoir une activité dans le lycée doivent déposer une copie de leurs statuts auprès du chef d’établissement et obtenir une autorisation du conseil d’administration. Les associations doivent avoir un objet et une activité compatibles avec les principes du service public : les associations politiques ou religieuses ne sont pas acceptées.
La Maison Des Lycéens est une association loi 1901, organisée et animée conjointement par des élèves et des membres du personnel. Elle s’adresse à l’ensemble des élèves et regroupe toutes les activités périscolaires : sorties, clubs, foyer des élèves, etc.

Droit de publication
Il est reconnu à tous les lycéens et aux associations lycéennes. La publication doit au préalable être soumise à l’autorisation du chef d’établissement. Toutefois, la responsabilité personnelle des rédacteurs est engagée et peut entraîner l’interdiction immédiate de diffusion, des sanctions disciplinaires ainsi que des poursuites pénales.

Droit de représentation : les délégués élèves
Les élèves sont représentés par des délégués de classe élus en début d’année scolaire. Des représentants des élèves siègent dans les différentes instances de l’établissement.
Le conseil de vie lycéenne réunit dix élèves et dix adultes, membres de la communauté éducative. Il sert de lien entre lycéens et membres du personnel autour de questions qui concernent la vie de l’établissement.

DISCIPLINE ET SANCTIONS

Punitions scolaires et sanctions
Le non respect du règlement intérieur entraîne :

Des punitions scolaires
– Une inscription sur le carnet du lycéen
– Des excuses orales ou écrites ;
– un devoir supplémentaire à la maison ou au lycée, y compris le rattrapage d’un devoir ou d’une heure de cours ;
– Une retenue en dehors des heures de cours pour effectuer des travaux pédagogiques ou des travaux d’intérêt général ;
– Une exclusion ponctuelle d’un cours, justifiée par un manquement grave donne systématiquement lieu à un rapport écrit conservé dans le dossier de l’élève. Dans ce cas, l’élève devra impérativement se rendre au bureau d’un CPE accompagné par un camarade de classe ou il sera pris en charge.

Des sanctions
– Un avertissement écrit envoyé à la famille ;
– Un blâme ;
– Une mesure de responsabilisation, exécutée dans l’enceinte de l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement, qui ne peut excéder vingt heures ;
– Une exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder huit jours et au cours de laquelle l’élève est accueilli dans l’établissement ;
– Une exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes de 8 jours maximum prononcée par le chef d’établissement à l’issue ou non d’une commission éducative ;
– Une exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes prononcée par le conseil de discipline;
Outre les mesures disciplinaires et en cas de dégradation matérielle volontaire, une réparation financière pourra être demandée à la famille ou à l’élève s’il est majeur.
La récidive ou le refus d’exécuter une sanction est jugé comme une aggravation de la faute commise et entraînera une sanction plus lourde.

RELATIONS AVEC LES FAMILLES
Les élèves doivent signaler tout changement de situation (état civil, adresse, numéro de téléphone, départ) au bureau de leur CPE référent
Des rencontres parents–professeurs sont organisées chaque année. La première, en début d’année, permet à l’équipe pédagogique de se présenter et d’informer les parents sur le fonctionnement du lycée et de la classe.
Les autres, à l’issue des conseils de classe du 1er et 2ème et 3ème trimestre, permettent aux familles de récupérer les bulletins, de rencontrer individuellement le professeur principal et éventuellement d’autres enseignants de la classe pour adapter l’orientation et le projet de l’élève à son évaluation.
En dehors de ces réunions, il est possible de rencontrer le proviseur ou le proviseur adjoint en prenant rendez-vous à leur secrétariat. Les rendez-vous avec les professeurs ou le CPE sont pris directement auprès de chacun d’entre eux par l’intermédiaire du carnet de lycéen, ou par téléphone.
Ils ont lieu dans un lieu identifié par les parents et les personnels de l’établissement.

Élèves majeurs
Les élèves et étudiants majeurs sont soumis au même régime que leurs camarades mineurs. Un élève majeur assume toutes ses responsabilités. Ses parents ou son responsable légal recevront toutes les informations concernant sa scolarité. Ils seront prévenus de tout manquement au règlement intérieur qui ferait l’objet d’une sanction.

Le Conseiller d’Orientation Psychologue
Un conseiller d’Orientation Psychologue assure chaque semaine des permanences dans l’établissement. Les rendez-vous sont pris au CDI. Les élèves peuvent aussi, en dehors des heures de cours, se rendre au Centre d’Information et d’Orientation (CIO), 110 Place de l’Agora à ÉVRY.

L’assistante sociale
Une assistante sociale assure une permanence au lycée. Elle se tient  à la disposition des élèves qui rencontreraient des difficultés très importantes au niveau familial, social, financier ou psychologique. Elle reçoit les demandes d’aide financière au titre du Fonds Social Lycéen (FSL).

Représentants des parents d’élèves
Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils peuvent faire valoir leurs droits par l’intermédiaire de leurs représentants dans les différentes instances.

LA SÉCURITÉ

Consignes incendie
Les élèves doivent respecter le matériel destiné à combattre les incendies et se conformer aux consignes de sécurité affichées dans les locaux. Plusieurs exercices d’évacuation sont organisés dans l’année scolaire. Tout déclenchement intempestif des alarmes se traduit sera sanctionné.

Consignes particulières de sécurité aux ateliers et laboratoires
– Aux ateliers, les élèves s’engagent à respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux ou données par leur professeur responsable. Pour les élèves manipulant les machines, le port d’une blouse ou d’un bleu de travail, de chaussures à dessus cuir et de lunettes de sécurité est obligatoire. Montres, bracelets, chaînes et bagues devront être retirés.
– Dans les salles de travaux pratiques de physique et de chimie, des consignes particulières sont données aux élèves par les professeurs responsables. Tout élève est tenu de se présenter aux travaux pratiques de chimie prévus à son emploi du temps avec une blouse blanche en coton, matière non inflammable. Cette disposition, destinée à assurer la sécurité des élèves, est obligatoire et aucune dérogation ne pourra être accordée.

ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Tenue
Une tenue compatible avec la pratique d’activités physiques et sportives est exigée à chaque séance d’Education Physique et Sportive (EPS).

Déplacement sur les lieux d’activités
Les équipements sportifs n’étant pas situés dans l’établissement, et afin d’éviter que les cours ne soient amputés par le temps passé en déplacements, les élèves se rendront seuls et par leurs propres moyens sur les installations qui leur seront indiquées par leur professeur. Ils regagneront le lycée de même.

Inaptitude
Tout élève inapte à la pratique de toute activité sportive durant toute l’année devra fournir un certificat médical à la rentrée scolaire. Cette inaptitude sera soumise à l’avis du médecin scolaire.
En cours d’année, en cas d’absence de plus de deux séances d’EPS pour incapacité physique, une dispense médicale sera exigée. Un document type à présenter au médecin est à retirer auprès des professeurs d’EPS ou de l’infirmière. Aucune dispense rétroactive ne sera acceptée.
Tout élève dispensé ponctuellement doit cependant assister au cours d’EPS. Seul le professeur peut l’en dispenser et le diriger vers le lycée.
Enfin, toutes les inaptitudes totales ou partielles et tous les justificatifs d’absence concernant uniquement l’EPS devront être d’abord visés par le professeur d’EPS puis par le CPE.

L’Association Sportive
L’AS est affiliée à l’UNSS et permet aux élèves volontaires de pratiquer des activités sportives et compétitives dans le cadre du lycée.
L’encadrement est assuré par les professeurs d’E.P.S spécialisés dans chaque activité. Les renseignements sur les activités, les horaires et les inscriptions sont communiqués en début d’année scolaire par les professeurs d’E.P.S.